LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Séance du 27 mars 2023
Le contenu des délibérations est accessible en cliquant sur ce lien.
Délibération n° 167 (approuvée)
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
Délibération n° 168 (approuvée)
Approbation du compte de gestion – Lotissement
Délibération n° 169 (approuvée)
Approbation du compte administratif – Lotissement
Délibération n° 170 (approuvée)
Affectation du résultat – Lotissement
Délibération n° 171 (approuvée)
Approbation du compte de gestion – Regroupement scolaire
Délibération n° 172 (approuvée)
Approbation du compte administratif – Regroupement scolaire
Délibération n° 173 (approuvée)
Affectation du résultat – Regroupement scolaire
Délibération n° 174 (approuvée)
Approbation du compte de gestion – Commune de Raville
Délibération n° 175 (approuvée)
Approbation du compte administratif – Commune de Raville
Délibération n° 176 (approuvée)
Affectation du résultat – Commune de Raville
Délibération n° 177 (approuvée)
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
Délibération n° 178 (approuvée)
Clôture du budget annexe – Lotissement de Raville
Délibération n° 179 (approuvée)
Demande de subvention du foyer
Délibération n° 180 (approuvée)
Budget primitif 2023 – Regroupement scolaire
Délibération n° 181 (approuvée)
Budget primitif 2023 – Budget Principal
Délibération n° 182 (approuvée)
Participation des communes au fonctionnement du regroupement scolaire
Délibération n° 183 (approuvée)
Maintien au poste de deuxième adjoint de M. EHRARD André après retrait de ses délégations
